Préparer les décisions du bureau et du conseil communautaire
Les commissions thématiques (12 par an) sont composées de représentants communautaires et de représentants des communes, soit le maire ou son représentant, membre du conseil municipal.
Selon les ordres du jour, les commissions pourront être élargies à des représentants de l’Etat, des socioprofessionnels et des acteurs en fonction du sujet traité et sur proposition d’un membre de la commission.
COMMISSION n°1 RESSOURCES ET MOYENS
La commission traite :- Commande publique
- Ressources et moyens humains
- Système d’information
- Finances
- Secrétariat commun aux petites communes
COMMISSION n°2 DECHETS / BATIMENTS COMMUNAUTAIRES / SERVICES TECHNIQUES
La commission traite :- Déchets
- Compostage
- Déchèteries intercommunales
- Suivi du planning Service d'Entretien des Paysages et des Espaces Publics (SEPEP)
- Bâtiments communautaires
- Télévision Numérique Terrestre (TNT)
COMMISSION n°3 SERVICES A LA POPULATION / COMMISSION CULTURE ET CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
La commission traite :- Schéma de santé en Oisans
- Centre de planification
- Services petite enfance (Multi Accueil et Relais petite enfance)
- CTG (Convention territoriale globale)
- CTJ (Contrat territorial jeunesse),
- Intervenante en anglais
- Dispositif de réussite éducative (DRE)
- Lieu d’accueil Enfants/Parents (CIAS)
- Réseau des médiathèques de l'Oisans (RMO)
- Programmation culturelle
- Ecole intercommunale de musique
COMMISSION n°4 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT
La commission traite :- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
- Urbanisme
- SIG (Système d'information géographique)
- Télévision numérique terrestre (TNT)
- Environnement
- GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
- Mobilité
COMMISSION n°5 ATTRACTIVITE, ECONOMIE, TOURISME
La commission traite :- Projets d’aménagements touristiques et de stratégie touristique (Sentiers PDIPR, Voies Vertes, Programme Espace Valléen …)
- Agriculture : accompagnement du développement rural et agricole, gestion de l’Abattoir, PPT, PAEC, Producteurs de l’Oisans, La Route des savoir-faire…
- Services de proximité avec les espaces France services et l’Agence Postale Intercommunale (API) de la Vallée de l’Eau d’Olle
- Patrimoine historique de l’Oisans
- Compétence de développement économique : aide au développement et à la création d’entreprises, projets structurants type Cycling Lab Oisans
- Emploi et Saisonnalité : aide à l’accès à l’emploi et à la formation, développement de dispositifs innovants – DiGi, Rezopouce, salon de l’emploi…
- Insertion de "clauses sociales" au sein des marchés publics et privés
- Immobilier de loisirs : aide à la commercialisation et à la rénovation des lits dits froids
- Travaux Oisans Sentiers (investissement et entretien)
- Travaux d’investissement et d’entretien sur les voiries d’intérêt communautaire
Les attributions des commissions sont multiples :
• Le travail sur les différentes thématiques
• La constitution de comités de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé
• La proposition d’orientations au bureau de la Communauté de communes de l'Oisans qui transmettra au conseil communautaire
• Les sous commissions spécifiques sont définies avec des règlements propres.
Sur proposition du bureau, des groupes de travail peuvent être mis en place selon des thématiques spécifiques.
• Le travail sur les différentes thématiques
• La constitution de comités de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé
• La proposition d’orientations au bureau de la Communauté de communes de l'Oisans qui transmettra au conseil communautaire
• Les sous commissions spécifiques sont définies avec des règlements propres.
Sur proposition du bureau, des groupes de travail peuvent être mis en place selon des thématiques spécifiques.
